En effet, il se pourrait que vous ayez omis de j… Une fois les documents renvoyés, vous devrez patienter jusqu’à ce qu’ils soient examinés. Tiens- moi au courant si ça avance pour toi... A bientôt .. Il m'ait arrivé la meme chose mickey, je n'ai pas appelé par peur d'avoir une amende a payer, j'ai reçu une lettre 3 semaine apres a mon domicile me disant qu'il y avait destruction de la marchandise mais pas d'amende en vue du peu de nombres d'articles à itre EXCEPTIONNEL!!! Si le colis n’a pas été déplacé pendant une longue période, cela peut signifier qu’il est bloqué quelque part. formalités, Colis saisi douane Colis bloqué (saisi) en douane . La douane joue un rôle important dans la lutte contre la contrefaçon et la piraterie en vertu du Règlement européen applicable à tous les Etats membres de l’Union. Comme indiqué précédemment, les réglementations douanières ne diffèrent pas normalement pour les envois d’un pays européen à l’autre. Et vous??? tu vas avoir a payer la tva et probablement des frais de douane. Etant donné que la contrefaçon est illégale, tout produit contrefait intercepté par … Oui, colis en provenance de Chine bloqué en douane pour contrefaçon = remboursement . J'ose espérer qu'il n'y aura pas de suite, car je n'ai rien eu.. Transmission du patrimoine : tout ce qu'il faut savoir. La législation juridique et financière évolue en permanence... Guide pratique des Donations & Successions, Prélèvement à la source : modifier le taux, Dictionnaire du droit : tous les mots-clés de A à Z. Perso je commence à en avoir, mais alors plein le "dos" des mecs qui débarquent car leur colis est bloqué en douane avec des trucs plus ou moins douteux dedans. Ainsi, la contrefaçon en matière de droit d’auteur ou de droit des marques est dorénavant punie de … Risques Douane Contrefaçon ? moi cest chronopost qui a balancer a la douane javait deux colis valeur reel 3800 euros et jai payer 200 euros damende sympa commeme car elle ma dit elle peut me mettre 3 fois le prix du reel ca faisait 12000 euros la cest autre chose, Salut dabiz76, tu as rdv mercredi à la douane mais pourquoi? Depuis le lundi 23 août 2010 le colis etait en … Colis bloqué (saisi) en douane. La douane a donc ouvert mon colis, regarder à l’intérieur, refermer le colis, et apposé un scotch dessus propre à la douane … banque, Perso, plutôt d'accord avec Crokette. -Que la marque est fait … C’est le cas d’une nouvelle campagne de phishing, qui demande à ses victimes de s’acquitter de certains frais, pour récupérer un mystérieux colis (via DHL ou autre) bloqué à la douane. Soyez sûr que vous êtes en possession du numéro de suivi ou de la note de livraison délivré par le transporteur qui a pris en charge votre colis. Le tracking de la poste indique encore et toujours "Traitement international, Votre paquet est en route vers la Belgique." Il s’agit en l’occurrence d’une formulation équivoque d’AliExpress. Colis saisi douane Colis bloqué (saisi) en douane . Que vous est-il arrivé? Les conditions complètes ici. Elles seront également utilisées sous réserve des options souscrites, à des fins de ciblage publicitaire. L’aggravation des peines en matière de contrefaçon Souhaitant lutter contre la contrefaçon, la loi Perben II modifie le quantum des peines applicables en matière de contrefaçon. Le colis a été envoyé chez le concessionnaire KTM [...] local mais il est en fait bloqué en douane. Salut tout le monde ! En cas de colis bloqué, il est inutile de s’adresser à la douane. Il convient de prendre l’attache du transporteur, responsable de l’acheminement et des formalités douanières du colis. Le produit peut être acheminé d'un pays hors de l'Union européenne (UE). Je reçois comme par miracle un courrier papier de ...Chronopost. Si votre colis vient d'en dehors de l'Union européenne, il ira par défaut à la douane. Dictionnaire du droit : tous les mots-clés de A à Z. Si le colis n’a pas été déplacé pendant une longue période, cela peut signifier qu’il est bloqué quelque part. Parce que je doute que ça soit pour ses 150 cousins et … Donc, je regarde sur Chronopost le suivi, idem, colis en attente depuis le 21/12/2017. Internet & Colis postaux Lors d'un achat à distance, notamment via internet, la réception du colis peut être soumise à des formalités douanières, en particulier une taxation. salut tout le monde j'ai commandé une paire de requins sur un site Chinois il s'avere que le colis est bloqué a Brive chronopost et je voudrai savoir sur quel critere il se base pour savoir si c'est une contrefacon et savoir si notre nom est fiché ensuite merci de votre reponse j'ai les numéros de séries qui sont sur les téléphones, et s'ils prenaient 2 minutes ils sauraient que ce ne sont pas des contrefaçons. Mon colis ( une contrefaçon de sac LV) se trouve actuellement saisi en douane à Paris. En prenant contact avec l’expéditeur, vous connaîtrez la raison de cette rétention. Mon colis ( une contrefaçon de sac LV) se trouve actuellement saisi en douane à Paris. Votre expert en douane personnalisé ! Mon colis ( une contrefaçon de sac LV) se trouve actuellement saisi en douane à Paris. Mon colis ( une contrefaçon de sac LV) se trouve actuellement saisi en douane à Paris. Merci pour vos réponses !!! Répétez le autant que vous voulez, mais c'est à vous de le justifier bien entendu. Il vous faudra alors aller chercher la marchandise par vous-même ou régler le problème à distance . ... nous avons un container bloqué en douanes depuis un mois avec du matériel permettant d'en faire 250 de plus. Vous allez alors voir votre colis bloqué sur l’étape douane. De telles formalités peuvent être plus ou moins longues. Est-ce vrai ? Si vous constatez que votre colis est bloqué par la douane, vous pouvez contacter la société de livraison en charge de votre envoi. Depuis le lundi 23 août 2010 le colis etait en retard douanier jusqu'à nouvel ordre. Pour cela deux conditions: -Que la marque soit déposée dans la pays d'importation. Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite. justice, J'ai un Gros Problème j'ai commandez 3 Smartphone Wico phone i6 des clown d'iphone sous Android sur le Site electrofame de Hong Kong, tout ce passez bien le site m'envoie les 3 telephone via DHL EXPRESSE Hier mon colis Arrive en France a Metz en suivant mon suivie Dhl, Dhl m'affiche qui faut que je leur appelle donc je leur appelle en demandant ou étais mon colis … En effet, ça peut aussi être car … bonjour merci d'avoir répondu, pour ma part, j'ai commander le 8 nov le colis est parti le 11 de gangzhou et sur d'après le suivit EMS il est encore là bas aujourd'hui. Amende contrefaçon douane belge. Transmission du patrimoine : tout ce qu'il faut savoir. Être dans cette situation d'attente est vraiment dur, insupportable.. Je pensais qu'on aurait pu me renseigner sur les délais moyens à attendre entre la saisie et l'envoi de l'amende mais personne ici m'a répondu!! consommation, ... Avis de décès, Carte de voeux, Bricolage, Coloriages, Cinéma, Coiffure, Cuisine, Déco, Dictionnaire, Horoscope, Jeux en ligne, Programme TV, Recettes, Restaurant, SMIC, Test débit, Voyage, Signification prénom. Un colis "bloqué en douane" ne signifie pas toujours que la douane est en possession de l'envoi. Il est donc plutôt question des envois suspects des États membres de l'UE et des envois de produits soumis aux accises au sein de l'Europe. Tout envoi provenant de l'étranger est en principe soumis à des droits de douane et à la TVA. openaf a écrit : UN MOIS après être arrivé à Liège airport mon colis (de Chine) n'est toujours pas livré. Le procès verbal, lui, permet de savoir pourquoi le colis est retenu. Ajouter un commentaire, 24854 internautes nous ont dit merci ce mois-ci, Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite. Le 15 avril 2016 à 20:53:09 ReineDesPres a écrit : - page 2 - Topic [Aliexpress] Mon colis est coincé à la douane du 15-04-2016 20:38:57 sur les forums de jeuxvideo.com Et tu avais quoi comme articles??? La première fois j'ai été convoqué (par lettre avec AR) quelques jours après que le colis ai été bloqué. Il y a eu destruction des marchandises, une petite leçon de morale sur la contrefaçon, une amende de 100€ à l'ordre du Trésor public, et le droit d'avoir un casier à la douane pour 3 ans ! Jusqu'au vendredi 27 août, où suite à un appel à DHL, ils m'ont confirmé que mon colis avait été saisi par la douane… Et où en êtes-vous?? Communication commune de la Douane et de bpost : Quiconque attend un paquet provenant d’un pays situé en dehors de l’Union européenne veut savoir où se trouve son paquet : à la Douane ou chez bpost. Dictionnaire du droit : tous les mots-clés de A à Z. Je suis vraiment anxieux d'être dans l'attente, ça peux durer combien de temps toutes ces demarches? En effet, il se pourrait que vous ayez omis de j… Une fois les documents renvoyés, vous devrez patienter jusqu’à ce qu’ils soient examinés. En achetant de la contrefaçon, vous risquez deux problèmes : la destruction de votre produit par les douanes et une amende à payer à la marque lésée. Vous pouvez également à tout moment revoir vos options en matière de ciblage. Hong kong n'etant pas dans la CEE. Ça me rassure énormément de voir une telle affluence de réponses... bonsoir, oui alors avez vous des nouvelles ??? de plus,j'en avais commandé une centaine pour en offrir lors d'une manifastation sportive,alors la quantité me fait un peu peur. En prenant contact avec l’expéditeur, vous connaîtrez la raison de cette rétention. Les informations recueillies sont destinées à CCM BENCHMARK GROUP pour vous assurer l'envoi de votre newsletter. La Douane est compétente pour intervenir en cas d'importation, d'exportation et de réexportation de marchandises contrefaites ou pirates. J'attends des réponses sur la durée de ce délai ( approximative)pour me rassurer un peu.. Merci. La législation juridique et financière évolue en permanence... Guide pratique des Donations & Successions, Prélèvement à la source : modifier le taux, Dictionnaire du droit : tous les mots-clés de A à Z. Les informations recueillies sont destinées à CCM BENCHMARK GROUP pour vous assurer l'envoi de votre newsletter. consommation, ... Avis de décès, Carte de voeux, Bricolage, Coloriages, Cinéma, Coiffure, Cuisine, Déco, Dictionnaire, Horoscope, Jeux en ligne, Programme TV, Recettes, Restaurant, SMIC, Test débit, Voyage, Signification prénom. Normalement, elles devraient pouvoir vous aider à … ce courrier dit " votre envoi est actuellement retenu par le service de déclarations de douanières. En savoir plus sur notre politique de confidentialité Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que celui d’en demander l’effacement dans les limites prévues par la loi. Vous pouvez également à tout moment revoir vos options en matière de ciblage. Depuis le lundi 23 août 2010 le colis etait en … Mais j'ai une question, c'est a eux de prouver que ce sont des faux ou a moi de prouver que ce sont des vrais? Merci pour ta réponse boule97, je vais donc patienter, attendre de voir si on prend contact avec moi . Depuis le lundi 23 août 2010 le colis etait en … Si vous constatez que votre colis est bloqué par la douane, vous pouvez contacter la société de livraison en charge de votre envoi. Location, The package was sent to a local KTM [...] dealer but it is retained in the custom offices. 0 811 20 44 44 Service 0,06 € / min + prix appel, Via courriel Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Merci. Il vous faudra alors aller chercher la marchandise par vous-même ou régler le problème à distance . J' appelle la douane au 01 48 62 62 85. Location, Envoi Chine avec EMS "Handed over to customs". Ce dernier est donc le seul à pouvoir vous aider dans la recherche de votre envoi. C'est sympa de constater qu'il y a des gens qui essaient d'aider les autres.. Malheureusement, je ne vais pas pouvoir t'aider car je ne m'y connais pas trop en problème douanier ... En ce qui me concerne toujours rien.. Je pense qu'ils t'on oublié... Sinon tu aurai déjà eu de leurs news, non??? banque, Code de la Douane. Bref, je te rassure toute recidive est vraiment impossible, je suis vacciné à vie je crois!!! Combien de temps as-tu attendu pour avoir rdv avec la douane? J’ai effectué énormément de commandes depuis la Chine, et je n’ai été contrôlé qu’une seule fois. Depuis le lundi 23 août 2010 le colis etait en retard douanier jusqu'à nouvel ordre. ok on va attendre alors... moi ce qui m'embete c'est que c'était des bracelets magnétiques et je savais meme pas qu'il existait des copies!!! DHL Express traite plusieurs millions de passages en douane chaque jour. Jusqu'au vendredi 27 août, où suite à un appel à DHL, ils m'ont confirmé que mon colis avait été saisi par la douane… Vous devez le saisir sur le site web de celui-ci. Amende contrefaçon douane belge. La douane est en outre compétente pour contrôler tous les envois intra-européens. tres probablement. C’est le cas d’une nouvelle campagne de phishing, qui demande à ses victimes de s’acquitter de certains frais, pour récupérer un mystérieux colis (via DHL ou autre) bloqué à la douane. En revanche une chose me fait vraiment peur,j'ai entendu dire que la marque ( en l'occurence Louis Vuitton) pouvait porter plainte et je pourrais donc aussi être condamné à payer des dommages et intérêts. En cas de colis bloqué, il est inutile de s’adresser à la douane. Bonjour, alors personne dans ce forum peux me renseigner sur le délai entre le moment où le colis est saisi et entre le moment où l'on a des nouvelles de la douane?? Et depuis toujours aucunes nouvelles!!! Comme indiqué précédemment, les réglementations douanières ne diffèrent pas normalement pour les envois d’un pays européen à l’autre. . Colis saisi douane Colis bloqué (saisi) en douane . Bonjour Bibi, merci pour ta réponse, elle me réconforte un peu... J'espère avoir de la chance comme toi!! La société de transport devrait également vous faire parvenir, da… Il n'est pas trop tard, rejoignez la communauté ! Colis bloqué (saisi) en douane.. [Résolu/Fermé] Signaler. Ce dernier est donc le seul à pouvoir vous aider dans la recherche de votre envoi. Personne ne peux me renseigner à ce sujet?? Jusqu'à là pas de problème, je pensais que le sujet était clos. Meilleure réponse: salut des frais. Tout envoi provenant de l'étranger est en principe soumis à des droits de douane et à la TVA. Bonjour Gigi. Mon colis ( une contrefaçon de sac LV) se trouve actuellement saisi en douane à Paris. assurances, DOUANE et ACCISES 1 Paquets internationaux envoyés vers la Belgique. Le marché du smartphone Chinois pourrait donc encore évoluer car saviez vous qu'un téléphone de marque pouvait être bloqué en douane pour contrefaçon? . Votre colis a été bloqué à la douane ? Normalement, elles devraient pouvoir vous aider à … Ce contrôle s’est effectué sur un produit qui n’était pas une contrefaçon. vacances, Colis bloqué (saisi) en douane.. [Résolu/Fermé] Signaler. formalités, Et lorsque vous aurez vérifié que le colis est en fait retenu, attendez à ce que vous allez recevoir un avis d’expédition internationale, la requête de la D A U (document administratif unique) et les directives, afin de procéder à la récupération de votre marchandise. Mon colis ( une contrefaçon de sac LV) se trouve actuellement saisi en douane à Paris. En général , on attends combien de temps avant d'avoir des nouvelles de la douane?? Autres résultats sur droit-finances. ride-the-world.net. Quelques mots de remerciements seront grandement appréciés. Les sanctions fiscales douanières se cumulent avec les . Elles seront également utilisées sous réserve des options souscrites, à des fins de ciblage publicitaire. Le numéro de suivi permet d'ailleurs de le vérifier. 20.12.2018 Achats en ligne, Contrefaçon La DGCCRF et la Douane se mobilisent pour la sécurité et la loyauté des produits vendus sur les plateformes numériques 22.11.2018 Achats en ligne, Contrefaçon Jusqu'au vendredi 27 août, où suite à un appel à DHL, ils m'ont confirmé que mon colis avait été saisi par la douane… Bonsoir, pour répondre à ta question Mickey, je me suis déjà fait prendre deux fois par la douane. Maillots bloqués à la douane ? justice, Code des douanes (site Legifrance), en particulier les articles 38, 215, 215 bis, 323, 414, 426, 428 et 437. La douane joue un rôle important dans la lutte contre la contrefaçon et la piraterie en vertu du Règlement européen applicable à tous les Etats membres de l'Union. Cette dernière confirme en effet que l’adresse mail en @douane.gouv.fr n’est pas officielle, et que tout message en … Bonjour, merci pour ta réponse boule97... Ça me rassure un peu.. J'aimerai en revanche savoir combien de temps des personnes sur ce forum ont attendu pour avoir leurs amendes... Précisez-moi au bout de combien de temps avez- vous eu des nouvelles de la douane.. Merci. En savoir plus sur notre politique de confidentialité Depuis le lundi 23 août 2010 le colis etait en retard douanier jusqu'à nouvel ordre. Il n'est pas trop tard, rejoignez la communauté ! J'ai plus de news ... jai eu 200 euros damende pour 14 articles, moi aujourd'hui j'ai recu un coup de fil d ups qui me dit que mon colis est bloqué pour suspicion de contrefacon,on me dit d'attendre 10jours. vacances, Celui-ci a connaissance de la situation de l’envoi. bon pour te répondre comme j'avais poster une question et j'y ai répondu moi même car dans ces cas là personnes ne reviens mettre la fin de leurs histoires et un admin la retirer, voilà ce que j'avais mis : Merci Thibaud pour ton explication détaillée. La Douane est compétente pour intervenir en cas d’importation, d’exportation et de réexportation de marchandises contrefaites ou pirates. La douane joue un rôle important dans la lutte contre la contrefaçon et la piraterie en vertu du Règlement européen applicable à tous les Etats membres de l'Union. Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que celui d’en demander l’effacement dans les limites prévues par la loi. Cette procédure est assumée par la Poste. Bonjour, je vous explique j'ai commandé 4 iPhone reconditionné en chine, ce sont de vrais de chez Apple, la douane suspecte de contrefaçon, mais ce n'est pas le cas au dos des téléphones il y a le numéro de série ils peuvent facilement controler auprès d'Apple. Le colis a été confisqué à la douane et j'ai reçu une lettre du Service Public Féderal Finances en disant qu'ils allaient détruire le produit. Bonjour, je vous explique j'ai commandé 4 iPhone reconditionné en chine, ce sont de vrais de chez Apple, la douane suspecte de contrefaçon, mais ce n'est pas le cas au dos des téléphones il y a le numéro de série ils peuvent facilement controler auprès d'Apple. Dans le trafic postal et le trafic de courrier rapide, le dédouanement est assuré par le transporteur (UPS, La Poste, etc.). La Douane est compétente pour intervenir en cas d'importation, d'exportation et de réexportation de marchandises contrefaites ou pirates. DHGATE et saisie douaniere 4 réponses sept. Convocation à la douane , commande chaussures 8 réponses févr. ride-the-world.net. Après avoir commandé des marchandises sur la boutique en ligne AliExpress, de nombreux clients suisses constatent que le statut indiqué pour l’envoi est «retenu par la douane». En tant que l’un des agents en douane les plus importants à l’échelle mondiale, nous utilisons notre expertise locale pour comprendre les différentes réglementations douanières. Je suppose pour achat de contrefaçon.. Mais depuis quand dure ton problème? 1. en cas de perte du colis, vous récupérez uniquement la somme déclarée (logique) 2. au Japon, lorsque le colis sort du pays et passe par la douane nippone, si le colis est considéré comme abusivement sous-déclaré par les services, ce dernier est tout simplement détruit. assurances, sur le site d'apple on peut vérifier avec les numéros de séries. Quand on téléphone à la poste ils répondent qu'ils ne sont pas encore en possession du colis. Votre colis n’a pas été saisi par la douane, mais est en cours de dédouanement. Dans le trafic postal et le trafic de courrier rapide, le dédouanement est assuré par le transporteur (UPS, La Poste, etc.). Bonjour, vous avez raison, on ne connait jamais le dénouement des histoires de colis saisi... En ce qui me concerne, toujours rien! car comme dans tous les questions posés sur les forums à ce sujet on ne connait jamais la fin !!! Vous allez alors voir votre colis bloqué sur l’étape douane. Alors, je vais attendre.. J'ai plus que ça à faire!.. Il peut être soumis à certaines formalités administratives d'importation et/ou de contrôle.
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